Marque expirée - Marque en non vigueur

HOT CHOCOLATE
RICHARD FOURNIER

Numéro de dépôt :
3680446
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/10/2019
HOT CHOCOLATE de RICHARD FOURNIER

Présentation de la marque HOT CHOCOLATE

Déposée le 1 octobre 2009 par RICHARD FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HOT CHOCOLATE »

Le déposant est RICHARD FOURNIER domicilié(e) 1 CHEMIN DES GALINARDS - 26110 - NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD FOURNIER domicilié(e) 1 CHEMIN DES GALINARDS - 26110 - NYONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT CHOCOLATE est expirée depuis le 1 octobre 2019.

RICHARD FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT CARRÉ2 CHOCOLAT


RICHARD FOURNIER - 1 CHEMIN DES GALINARDS - 26110 - NYONS - France


RICHARD FOURNIER - 1 CHEMIN DES GALINARDS - 26110 - NYONS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.